Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Éditeur du site
Nom commercial : Moraea Bijoux
Entrepreneur individuel : Pascale KOUCHIT
Statut : Entrepreneur individuel sous le régime de la micro-entreprise
Adresse : Rue Montesquieu, résidence parc de Chambéry, bâtiment six 33140 Villenave d’Ornon
Téléphone : 07 53 39 17 41
E-mail : moraeabijoux@gmail.com
Immatriculée au Registre national des entreprises (RNE) sous le numéro SIREN : 100 201 144 - SIRET : 10020114400019
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Hébergement
Le site est exploité au moyen de la plateforme Shopify.
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Les informations complètes concernant l’hébergement et le traitement des données par Shopify sont disponibles dans les documents légaux de Shopify.
Propriété intellectuelle
Le nom Moraea Bijoux, son logo, son identité visuelle, les photographies, textes, illustrations, éléments graphiques et créations originales présentés sur le site sont susceptibles d’être protégés par les droits de propriété intellectuelle applicables.
Toute reproduction, représentation ou exploitation sans autorisation est interdite, sauf exception prévue par la loi.